arrow back
Retour aux articles

Comprendre les notions de traçabilité - Origine France Garantie

"Made in France" "Designé en France" "Origine France Garantie" "Production Européenne" ... Vous vous sentez perdus avec toutes ces mentions ? On vous explique tout dans notre série d'articles sur les notions de traçabilité !

Michel Richard
September 29, 2022
Sommaire
Découvrir Waro

Dans cette série d’articles, nous allons passer en revue les différentes mentions qui font référence à des notions de traçabilité et ce que ces notions impliquent d’un point de vue environnemental :

Avant de commencer, nous souhaitions rappeler l’importance de la traçabilité et réexpliquer les différentes étapes de fabrication d’un produit.

Pourquoi la traçabilité est importante ?

La traçabilité est essentielle sur 3 plans : la transparence, les enjeux sociaux et les enjeux environnementaux.

Transparence

Une traçabilité quasiment totale assure au consommateur qu’il a accès à toute l’information sur le produit et qu’on ne lui en cache aucune.

Enjeux sociaux

Plus les étapes sont proches de chez vous, plus vous avez de chances que le produit favorise l’économie locale (à vous de définir local!).

Impact environnemental

Des étapes proches les unes des autres réduisent l’impact des transports. De plus, la plupart des mix énergétiques européens sont moins impactants que les mix du Moyen Orient ou d’Asie, basés beaucoup plus sur des énergies fossiles (attention, cette règle n’est pas généralisable).

💡 De plus, avec des informations de traçabilité précises, on peut avoir des résultats d’impacts plus précis, sur Waro par exemple.

Les étapes de fabrication d’un produit

De manière générale, un produit se construit en de multiples étapes avec des produits semi-finis et des étapes intermédiaires de fabrication qui peuvent avoir lieux dans de nombreux pays.

Exemple d’un t-shirt

Le schéma ci-dessous représente les étapes de principales fabrication d’un t-shirt classique :

Dans ce cas, la filature est déjà prise en compte dans le “fil de coton”. On pourrait donc séparer “Fil de coton” en “Production du coton” et “Filature”.

Exemple dans l’ameublement

Dans l’ameublement, les manières de produire varient énormément en fonction du type de mobilier et du type de matériaux utilisés. On retrouve fréquemment un mode de fonctionnement du type : Matières premières → transformation de la matière première → produits semis finis → assemblage du produit fini.

Exemple d’étapes de production d’une table avec des pieds en bois et un plateau en acier.

On vous l’accorde cela parait complexe au premier abord et avoir les informations sur tout est quasiment impossible. La communication des marques et fabricants se focalise alors majoritairement sur 3 types d’informations :

  • La traçabilité des matières premières → d’où viennent les matières premières ?
  • La traçabilité de la dernière étape de production → souvent la confection dans le textile, l’assemblage en ameublement.
  • La traçabilité des étapes intermédiaires de production (”mapping des fournisseurs de rang 1, 2, 3 etc.) → la plus complexe et la plus intéressante !

Le label Origine France Garantie

Dans notre série d’article, nous continuons avec le label Originie France Garantie :

Le label Origine France Garantie est un label, ce qui implique une certification par un organisme externe à l’entreprise qui demande le label.

Le label Originie France Garantie a été créée pour faire face à la non réglementation des mentions auto-déclaratives comme “Made in France” ou “Origine France”. C’est dans un contexte de confusion croissante des consommateurs autour de ces mentions que le label a été créé pour promouvoir les savoirs faires locaux.

La certification se fixe donc comme objectif d’ “assurer aux consommateurs la traçabilité d'un produit en donnant une indication de provenance claire et objective.”

Source

💡 C’est l’association Pro France qui a créé et est détentrice du label. Ils ont missionné Bureau Veritas pour créer le référentiel de certification associé (cadre, limites, contraintes, produits concernés, etc.). Aujourd’hui on compte parmi les organismes certificateurs l’AFNOR, le FCBA, le CERIB et la SGS.

Conditions d’affichage

Le fabricant est autorisé à afficher cette mention si et seulement si l’organisme certificateur délivre la mention, les deux conditions principales étant :

  • le produit prend ses caractéristiques essentielles en France (= le produit prend sa forme distinctive en France),
  • de 50 % à 100% du prix de revient unitaire de ce produit sont acquis en France.

Source

💡 Pour les produits industriels, cela se traduit par le fait que “la ou les activités ayant donné au produit ses caractéristiques principales” se sont déroulées en France.
❓ Prix de revient unitaire = somme des charges directes et indirectes pour produire les produits / quantités produites

50% du prix de revient unitaire acquis en France signifie que 50% des coûts associés à la fabrication du produit ont été fait en France

Cela implique deux points majeurs :

  • Le premier critère garantit que la dernière étape de transformation importante a bien lieu en France. Par exemple, dans le textile, cela implique que la confection a lieu en France. On notera cependant qu’il n’est pas réellement quantifié.
  • Un deuxième critère, quantifié et mesurable, traduit la valeur du produit qui revient au territoire français.

Impact environnemental

L’affichage de la mention “Origine France Garantie” certifie qu’au moins la dernière étape de fabrication (souvent l’assemblage) a été faite en France.

On est donc certain, contrairement à un affichage “Made in France”, que la dernière étape est bel et bien une étape “importante” dans la fabrication du produit.

  • La distribution du produit final vers un consommateur français sera sur un circuit plus court et moins impactant que s’il était importé de l’étranger.
  • La plupart du temps, la ou les dernières étapes de fabrication seront moins impactantes que si elles étaient faites dans un autre pays (le mix énergétique français étant peu impactant par rapport à d’autres mix énergétiques nationaux, notamment en Asie, Europe de l’Est et Moyen Orient).
💡 L’analyse environnemental du label Origine France Garantie pousse aux mêmes conclusions que le “Made in France” mais nous assure bien de la véracité des informations affichées. C’est encore une fois une mention qui a plus de portée sur l’impact social qu’environnemental
☝ Petit bonus, de belles réponses aux questions fréquemment posée comme “Pourquoi ne pas avoir pris 100% du prix de revient unitaire ?” peuvent se trouver ici.

Informations spécifiques aux secteurs textile et ameublement

La plupart des secteurs possèdent des annexes qui précisent les conditions d’obtention du label : les référentiels sectoriels (voir en bas de page ici pour télécharger les référentiels sectoriels).

Ameublement

Pour le secteur de l’ameublement, les critères s’appliquent de la même manière qu’énoncé ci-dessus.

Les étapes de transformation (premier critère) considérées comme substantielles sont précisées dans une annexe spécifique au secteur :

Textile

Pour le textile, les référentiels sectoriels présentent beaucoup plus de modifications, le secteur étant très différent des produits industriels classiques (avec beaucoup de savoirs faires qui résident à l’étranger).

Il existe deux référentiels sectoriels pour le secteur textile :

  • ARTICLES CONFECTIONNÉS
  • SECTEUR TEXTILE

Le référentiel “articles confectionnés” couvre 3 types de produits avec les étapes obligatoires faites en France :

  • Produit Tissé ou Linge de Maison : tissage et confection
  • Produit Coupé Assemblé (ex : chemises, vestes, pantalons) : coupe, assemblage finition
  • Maille obtenu en forme (ex : tshirt, pulls) : tricotage, teinture, finition

Voici les chaines de valeur considérées pour les 3 types de produit (rouge → étape obligatoirement faite en France) :

💡 Pour les jeans, l’étape de tissage doit également être faite en France
💡 On pourra remarquer une ressemblance dans les étapes obligatoirement faites en France avec la traçabilité demandée par la loi AGEC dans le secteur textile dès 2023, bien qu’elles ne soient pas identiques.

Le référentiel “secteur textile” concerne les produits semis-finis (étoffe, tissu, etc.) Nous ne rentrerons pas dans le détail car il est particulièrement complexe et dépend des fils et de l’existence des savoirs faires et de la capacité de production en France de ces étapes :

Pour en savoir plus sur Waro et comment nous aidons les entreprises à utiliser leurs efforts de traçabilité pour mesurer des impacts environnementaux précis, vous pouvez visiter notre site ici ou prendre rendez-vous.

À ne pas manquer
Recevez chaque mois les actualités réglementaires et nos conseils pour vous aider à les décrypter.
Vous recevrez bientôt la prochaine news !
Erreur, merci de réessayer s'il vous plait.
Articles similaires
Loi AGEC : traçabilité renforcée dans l’industrie textile
Comprendre les notions de traçabilité - L’Ecolabel Européen
Comprendre les notions de traçabilité - Made in France